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Indemnité pour résiliation anticipée: explications et exigibilité

Une indemnité pour résiliation anticipée naît lors de la résiliation anticipée de certaines hypothèques. Il est rarement possible de l'éviter.

 Indemnité pour résiliation anticipée

La reprise prématurée d’hypothèques à terme fixe engendre généralement une indemnité pour résiliation anticipée. Le montant devient ainsi exigible lorsque l’on reprend une hypothèque fixe ou une hypothèque LIBOR.

Les détails de l’indemnité pour résiliation anticipée figurent dans le contrat se rapportant à votre financement. Lisez-les attentivement avant d’opter pour la reprise d’une hypothèque car cela peut coûter cher.

Combien faut-il payer pour l’indemnité pour résiliation anticipée?

Le montant exigible dépend de l’hypothèque et se calcule en fonction du mode de financement, du taux d’intérêt, du montant de l’hypothèque et de la durée résiduelle.

Ce montant comprend d’une part une indemnité pour la banque qui perd des intérêts à cause de la résiliation anticipée et de l’autre une indemnité administrative. Le calcul définitif de l’indemnité pour résiliation anticipée est effectué par la banque.

Quand vaut-il la peine de payer l’indemnité pour résiliation anticipée?

L’indemnité pour résiliation anticipée peut vite atteindre plusieurs milliers de francs. Un cas très rare où la reprise d’une hypothèque avant son terme en vaut la peine est si les intérêts ont énormément baissé depuis la conclusion du financement.

Demandez à la banque de calculer le montant précis de l’indemnité pour résiliation anticipée avant de prendre votre décision. Si le résultat est inférieur aux coûts du financement de remplacement et alors seulement, la reprise d’une hypothèque équivaut à des économies.

Comment éviter une indemnité pour résiliation anticipée?

Si une hausse des taux d’intérêt est attendue dans les années à venir, il se peut que l’indemnité pour résiliation anticipée soit relativement faible, voire complètement supprimée. Dans le meilleur des cas, vous toucherez même une indemnité pour la résiliation anticipée de l’hypothèque fixe. Mais il est alors peu vraisemblable que, à plus long terme, le changement à un autre modèle hypothécaire soit avantageux pour vous.

Le seul moyen d’éviter une indemnité pour résiliation anticipée est de vendre le bien immobilier. Vous pouvez alors transférer l’hypothèque existante à l’acheteur. Seul problème: l’hypothèque doit être reprise avec l’échéance existante et le taux d’intérêt fixé. L’acheteur n’a donc pas vraiment de choix en la matière.

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